Edition
1. Le site Lexilens est la propriété de la société Atol.
2. Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site web est :
– la société Atol [ci-après « Atol »]
– Société Anonyme à capital variable
– immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 305 219 859
– dont le siège social est situé au 2-6 place du général de Gaulle à Antony (92160).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR56 305 219 859 Numéro de téléphone : 03.80.25.34.00
Adresse électronique : a .accueil@opticiens-atol.com
Directeur de la publication
3. Le directeur de la publication du site web est Monsieur Eric Plat.
Hébergement
4. Le site Lexilens est hébergé par1. :
La société Google Ltd.,
Dont le siège social est situé :
Mountain View, Californie, États-Unis
qui en assure le stockage direct et permanent,
1 Toutes ces mentions sont obligatoires (Loi n°2004-575 du 21 juin 2004, art. 6)
Site web : https://about.google/locations/
Propriété intellectuelle
5. Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’Atol ou de ses partenaires.
6. Toute représentation totale ou partielle de ce site web par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Atol est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
7. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
8. Les signes distinctifs d’Atol et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
9. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse d’Atol est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Liens
10. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site.
11.En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.
12. En toute hypothèse, les liens renvoyant au site devront être retirés à première demande d’Atol.
13.Atol se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site.
14. Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens n’appartiennent pas à Atol.
15. Atol ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.
Crédit photos
©Shutterstock
©Pexels
©Raymonde
Loi applicable
16. Le présent site est régi par la loi française
Modification notice légale
17. Atol se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis.
18. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.
Mars 2022